Mentions Légales
Édition du site Internet
Le site BIA (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://testsite.bia.fr est édité par la société BIA SAS (ci-après « l’Editeur »), au capital de 1 394 909 €, dont le siège social est situé :
8 rue de l’Hautil
FR-78700 Conflans Sainte Honorine
France
R.C.S. Versailles N° 421 183 898
Hébergeur du site Internet
Le Site est hébergé par Planet Hoster.
https://my.planethoster.com/
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
Données Personnelles
Vos données personnelles peuvent être collectées, traitées et stockées par l’Editeur lors de votre navigation sur les Sites dans le strict respect de la règlementation en vigueur.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’Editeur soit par courrier postal à l’adresse suivante : BIA – 8 rue de l’Hautil – 78700 Conflans Sainte Honorine – France, soit par courriel à l’adresse suivante :